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Pimtara

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Public domain

This work is in the public domain in the United States because it is a work of Somalia, which has no existing enforceable copyright law or intellectual property relations, under the terms of Title 17, Section 104 of the U.S. Code and Circ. 38a.

Copyright notes

Copyright notes
Voir U.S. Circ. 38a. ; les pays suivants sont pas signataires de la Convention de Berne ni d'aucun autre traité sur les droits d'auteur avec les États-Unis :
  • Érythrée, Éthiopie, Iles Marshall, Irak, Iran, Palau, Somalie, Somaliland, Soudan du Sud et Timor oriental.

Ainsi, les œuvres publiées par les citoyens de ces pays dans ces pays ne sont généralement pas soumises à la protection du droit d'auteur en dehors de ces pays. Par conséquent, ces œuvres peuvent être du domaine public dans la plupart des autres pays du monde.

Toutefois:

  • Les œuvres publiées dans ces pays par des citoyens ou des résidents permanents d'autres pays signataires de la Convention de Berne ou de tout autre traité sur le droit d'auteur seront toujours protégées dans leur pays d'origine, aux niveaux international et local, par la législation locale sur le droit d'auteur.
  • De même, les œuvres publiées hors de ces pays dans les 30 jours suivant leur publication feront également l'objet d'une protection dans le pays de publication étranger. Lorsque des œuvres sont soumises au droit d'auteur en dehors de ces pays, la durée de cette protection peut dépasser celle du droit d'auteur à l'intérieur de celles-ci.
  • Les œuvres non publiées de ces pays peuvent être entièrement protégées par le droit d'auteur.
  • Une œuvre d'un de ces pays peut devenir protégée par le droit d'auteur aux États-Unis dans le cadre de l'URAA si son pays d'origine entre dans un traité ou un accord sur le droit d'auteur avec les États-Unis et si l'œuvre est toujours protégée par le droit d'auteur dans son pays d'origine.

La Somalie a hérité du Copyright Act de 1911 du Royaume-Uni, mais l'a remplacé par la loi N°66 du 7 septembre 1977. La nouvelle loi était basée sur la loi des droits d'auteur, modèle de Tunis, de 1976 et a défini le terme général de 30 ans après la mort de l'auteur pour les œuvres. Elle ajoute cependant une exigence hautement prescrite pour obtenir la protection des droits d'auteur, et il n'existe actuellement pas de Bureau d'enregistrement des droits d'auteur (si tant est qu'il ait jamais existé).
Remarque : selon les règles de Commons, ce bandeau seul n'est pas suffisant. Vous devez également apposer un bandeau décrivant pourquoi l’œuvre est dans le domaine public dans son pays d'origine.
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La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.

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Iyeltakizvot

Witison va iyeltak inde in banugale awir, va evla/bartiv vulegal !!

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ref1 balemeaksat 2021 à 16:31Aluk va siatos ke 1 balemeaksat 2021 à 16:311240 × 1000 (208 kio)DughormReverted to version as of 00:45, 30 March 2013 (UTC) - reverted "detail"
14 teveaksat 2017 à 14:39Aluk va siatos ke 14 teveaksat 2017 à 14:391240 × 1000 (375 kio)Squiresy92Improved details.
30 bareaksat 2013 à 00:45Aluk va siatos ke 30 bareaksat 2013 à 00:451240 × 1000 (208 kio)Thommy9minor fixes
29 bareaksat 2013 à 16:39Aluk va siatos ke 29 bareaksat 2013 à 16:391240 × 1002 (208 kio)Fry1989colours a bit more like contemporary sources
29 bareaksat 2013 à 00:57Aluk va siatos ke 29 bareaksat 2013 à 00:571240 × 1000 (208 kio)Thommy9User created page with UploadWizard

Valevefa bugluyaxa va bat iyeltak :

Jadifa iyeltakura

Valevefi wiki va bat iyeltak malsaved :

loa favera va bat iyeltak wil !!

Veyorigeem